Politique de confidentialité et gestion des données personnelles
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Éditeur du site
Nom de l’entreprise : SIM OSSATURE
Forme juridique : SARL
Société à responsabilité limitée (SARL) au capital de 7 500,00 €
909 721 599 R.C.S. Vesoul
Numéro de TVA : FR66909721599
SIRET : 90972159900027
Siège social : 37 ROUTE DU SAULCY, 70200 SAINT-GERMAIN
Responsable de la publication : Simon Guillaume
📧 Contact : projet@sim-ossature.fr
Hébergement
Le site est hébergé par :
INFOMANIAK
Rue Eugène-Marziano 25
1227 Les Acacias – Suisse
📞 +41 22 820 35 55
Politique de confidentialité :
https://www.infomaniak.com/fr/cgv/politique-de-confidentialite
Conception et réalisation
Site conçu et réalisé par :
M Development
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, logos, graphismes, vidéos, icônes, sons…) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Responsabilité
L’éditeur s’efforce de fournir des informations exactes et à jour. Il ne saurait être tenu responsable d’éventuelles erreurs ou omissions.
Droit applicable
Le site est soumis au droit français.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.